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Stage de récupération de points à Ambérieu-en-Bugey
Laisser un ami ou un jeune conducteur prendre le volant : à Ambérieu-en-Bugey, ce que prévoit généralement l'assurance et à qui les points sont retirés.
« Tu peux conduire ? »
Fatigue après une soirée, long trajet partagé : à Ambérieu-en-Bugey comme ailleurs, il arrive souvent de confier sa voiture à un proche. Deux questions se posent : l'assurance et les points.
L'assurance
- La plupart des contrats couvrent le prêt occasionnel du volant.
- Certains contrats désignent un conducteur exclusif et excluent ou pénalisent les autres.
- Une franchise supplémentaire est souvent prévue pour un conducteur novice non déclaré.
Vérifier avant de prêter
Les conditions particulières du contrat indiquent les conducteurs couverts et les éventuelles franchises. En cas de prêt régulier, mieux vaut déclarer le conducteur.
Les points
Une infraction commise par l'ami qui conduit est retirée sur son permis, à condition qu'il soit identifié : interception sur place, ou désignation par le titulaire du certificat d'immatriculation pour une infraction relevée par radar.
En cas d'accident responsable
Le malus s'applique au contrat du propriétaire, même si c'est un autre conducteur qui était au volant.
Récupérer ses points
Un stage rend jusqu'à quatre points, dans la limite du plafond, une fois par an.
Questions fréquentes
L'assurance couvre-t-elle un ami qui conduit ma voiture ?
Généralement oui en prêt occasionnel, sauf clause de conducteur exclusif.
Qui subit le malus si un ami a un accident avec ma voiture ?
Le contrat du propriétaire du véhicule.
Sources officielles et informations réglementaires
- L'attestation délivrée à l'issue du stage donne droit à la récupération de quatre points, dans la limite du plafond de points affecté au permis de conduire de son titulaire.
- Le titulaire du permis de conduire qui a commis une infraction ayant donné lieu à retrait de points peut obtenir une récupération de points en suivant un stage de sensibilisation à la sécurité routière, dans la limite d'une fois par an.
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