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Stage de récupération de points à Colombes
Vitesse, téléphone et ceinture relevés lors d'un même contrôle : à Colombes, comment les points sont retirés en cas d'infractions simultanées, et le rôle du stage.
Un contrôle, plusieurs infractions
Lors d'un même contrôle, à Colombes ou ailleurs, les forces de l'ordre peuvent relever plusieurs infractions : un excès de vitesse, un téléphone tenu en main, une ceinture non bouclée. Les conducteurs craignent alors de tout perdre d'un coup.
Un plafond pour les infractions simultanées
Lorsque plusieurs infractions entraînant un retrait de points sont commises simultanément, le nombre total de points retirés est plafonné à huit.
Ce que cela signifie
- Pour un permis définitif à douze points, il reste au moins quatre points.
- Pour un permis probatoire, dont le capital est plus bas, huit points peuvent suffire à l'invalidation.
Le rôle du stage
Après un tel retrait, un stage rend quatre points au plus, dans la limite du plafond, une fois par an. Pour un conducteur dont le solde tombe très bas, c'est souvent la mesure la plus urgente, tant que le permis n'est pas invalidé.
Ce que le stage aborde
Plusieurs infractions en même temps révèlent souvent un état : pressé, distrait, fatigué. Les échanges aident à comprendre ce qui a rassemblé ces comportements.
Si le permis est invalidé
Le stage ne rend plus de points : il faut attendre six mois au moins et passer un examen médical et psychotechnique avant un nouveau permis.
Questions fréquentes
Peut-on perdre plus de huit points en un seul contrôle ?
Non : en cas d'infractions simultanées, le retrait total est plafonné à huit points.
Un jeune conducteur peut-il perdre son permis en un seul contrôle ?
Oui : avec un capital réduit, un retrait de huit points peut suffire à l'invalidation.
Sources officielles et informations réglementaires
- L'attestation délivrée à l'issue du stage donne droit à la récupération de quatre points, dans la limite du plafond de points affecté au permis de conduire de son titulaire.
- Le titulaire du permis de conduire qui a commis une infraction ayant donné lieu à retrait de points peut obtenir une récupération de points en suivant un stage de sensibilisation à la sécurité routière, dans la limite d'une fois par an.
- En cas de perte totale des points, l'intéressé remet son permis de conduire au préfet de son département de résidence et perd le droit de conduire. Il ne peut obtenir un nouveau permis avant l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de remise, délai porté à un an lorsqu'un nouveau retrait de la totalité des points intervient dans un délai de cinq ans suivant le précédent, et sous réserve d'être reconnu apte après un examen ou une analyse médical, clinique, biologique et psychotechnique effectué à ses frais.
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