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Test psychotechnique à Cahors
Dépistage, puis mesure à l'éthylomètre, second souffle : à Cahors, comment se déroule la mesure officielle de l'alcoolémie, et ce qui en découle jusqu'au test psychotechnique.
Deux appareils différents
Lors d'un contrôle d'alcoolémie sur les routes du Lot, deux étapes se succèdent souvent. Beaucoup de conducteurs cadurciens les confondent. Savoir ce qui se passe permet de mieux comprendre la suite.
Le dépistage
Un éthylotest de dépistage indique si le taux est susceptible de dépasser le seuil. S'il est positif, il ne suffit pas à établir l'infraction : une mesure précise est nécessaire.
La mesure officielle
Elle se fait à l'aide d'un éthylomètre homologué, qui mesure la concentration d'alcool dans l'air expiré, ou par une prise de sang. Avec l'éthylomètre, le conducteur peut demander une seconde mesure. C'est le résultat de ces vérifications qui détermine l'infraction : contravention au-delà de 0,25 milligramme par litre d'air expiré, délit à partir de 0,40.
Ce que le conducteur peut faire
- Demander la seconde mesure, lorsqu'elle est prévue.
- Lire le procès-verbal avant de le signer et y formuler ses observations.
- Conserver les documents remis.
La suite
Le permis peut être retenu. Le préfet du Lot peut prononcer une suspension administrative dans les soixante-douze heures, ou cent vingt heures en cas de vérifications spécifiques, jusqu'à un an en cas de conduite sous l'empire d'un état alcoolique.
Le contrôle d'aptitude
Il relève de la commission médicale du département, qui peut demander des analyses et prescrire un examen psychotechnique. L'examen dure au moins quarante minutes et son avis vaut six mois.
Contester ?
Si vous estimez que la mesure a été mal réalisée, un avocat peut examiner la procédure. La contestation se fait devant le tribunal, pas au bord de la route.
Questions fréquentes
Un éthylotest positif suffit-il à établir l'infraction d'alcoolémie ?
Non. Il faut une mesure précise, à l'éthylomètre homologué ou par prise de sang.
À partir de quel taux l'alcool dans l'air expiré constitue-t-il un délit ?
À partir de 0,40 milligramme par litre d'air expiré, soit 0,8 gramme par litre de sang.
Sources officielles et informations réglementaires
- Le représentant de l'État dans le département peut, dans les soixante-douze heures de la rétention du permis, ou dans les cent vingt heures pour les infractions ayant donné lieu à des vérifications spécifiques, prononcer la suspension du permis de conduire pour une durée n'excédant pas six mois. Cette durée est portée à un an en cas d'accident ayant entraîné la mort ou des dommages corporels, de refus d'obtempérer, de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, de conduite après usage de stupéfiants ou de refus de se soumettre aux vérifications.
- Le contrôle médical peut être réalisé par un médecin agréé en cabinet de ville, par les médecins d'une commission médicale primaire départementale, ou par une commission médicale d'appel en cas de recours. Le médecin agréé consulté ne peut pas être le médecin traitant du candidat.
- L'examen psychotechnique dure au moins 40 minutes et l'avis émis par le psychologue est valable six mois avec une portée nationale.
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